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Marques déposées par l'association loi 1901 France Celtic tartan Day
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CHAMPIONNATS DE FRANCE DES PORTEURS DE KILT TARTAN DAY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHAMPIONNATS DE FRANCE DES PORTEURS DE KILT TARTAN DAY
France Celtic tartan Day association loi 1901
Agence 202 sarl

Numéro de dépôt :
3608025
Date de dépôt :
29/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHAMPIONNATS DE FRANCE DES PORTEURS DE KILT TARTAN DAY de France Celtic tartan Day

Présentation de la marque CHAMPIONNATS DE FRANCE DES PORTEURS DE KILT TARTAN DAY

Déposée le 29 octobre 2008 par l'association loi 1901 France Celtic tartan Day et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence 202 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPIONNATS DE FRANCE DES PORTEURS DE KILT TARTAN DAY »

Les déposants sont l'association loi 1901 France Celtic tartan Day domicilié(e) 53 rue de la prairie,91690 GUILLERVAL - 91690 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence 202 domicilié(e) 202 square Auguste Renoir,78190 TRAPPES-EN-YVELINES - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence 202 domicilié(e) 202 square Auguste Renoir,78190 TRAPPES - 78190 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 41


France Celtic tartan Day association loi 1901 - 53 rue de la prairie,91690 GUILLERVAL - 91690 - France

Agence 202 sarl - 202 square Auguste Renoir,78190 TRAPPES-EN-YVELINES - 78190 - France - SIREN 4


Agence 202 - 202 square Auguste Renoir,78190 TRAPPES - 78190 - France


Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet total n°506380 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Organisation de festival et forum économique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.