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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CELLULOSE
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FRANCE CELLULOSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE CELLULOSE
FRANCE CELLULOSE, SARL

Numéro de dépôt :
3618014
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2018
FRANCE CELLULOSE de FRANCE CELLULOSE

Présentation de la marque FRANCE CELLULOSE

Déposée le 16 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CELLULOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE CELLULOSE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CELLULOSE domicilié(e) 13 ZA DES EGLANTIERS - 56700 - MERLEVENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 226 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE CELLULOSE domicilié(e) 13 ZA DES EGLANTIERS - 56700 - MERLEVENEZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE CELLULOSE est expirée depuis le 16 décembre 2018.


FRANCE CELLULOSE, SARL - 13 ZA DES EGLANTIERS - 56700 - MERLEVENEZ - France - SIREN 509226171


FRANCE CELLULOSE - 13 ZA DES EGLANTIERS - 56700 - MERLEVENEZ - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 9 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566791 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-09

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; linge de table en papier ; Ouate de cellulose ; papier recyclé pour isolation du bâtiments ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction.