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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CCTV
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F-CCTV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F-CCTV
FRANCE CCTV, SARL

Numéro de dépôt :
3755306
Date de dépôt :
22/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2020
F-CCTV de FRANCE CCTV

Présentation de la marque F-CCTV

Déposée le 22 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CCTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F-CCTV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CCTV domicilié(e) 29 Route de Mantes - 78200 - FAVRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 456 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMIRI RADOUANE GSE DISTRIBUTION domicilié(e) 4 rue de la cellophane - 78711 - MANTES LA VILLE - France.

La marque F-CCTV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755306.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F-CCTV est expirée depuis le 22 juillet 2020.


FRANCE CCTV, SARL - 29 Route de Mantes - 78200 - FAVRIEUX - France - SIREN 523456465


SMIRI RADOUANE GSE DISTRIBUTION - 4 rue de la cellophane - 78711 - MANTES LA VILLE - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur.