Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERFINE GRIMAUD
FRANCE-CARTES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1626788
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2000
SUPERFINE GRIMAUD de FRANCE-CARTES

Présentation de la marque SUPERFINE GRIMAUD

Déposée le 13 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE-CARTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPERFINE GRIMAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE-CARTES domicilié(e) 49, rue Alexandre 1er, 54130 SAINT-MAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SUPERFINE GRIMAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERFINE GRIMAUD est expirée depuis le 13 novembre 2000.

FRANCE-CARTES a également déposé les autres marques suivantes : SOLOBRIDGE , ST. MAX , DE L'ECOLE A LA MAISON , (Marque figurative) , TOP RAMI , KENTUCKY LA DUCALE , CAPOUPACAP , COLOR Addict , SELF BRIDGE , LE LYS ET LA COCARDE


FRANCE-CARTES, société anonyme - 49, rue Alexandre 1er, 54130 SAINT-MAX - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

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