Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCRAKER
FRANCE-CARTES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1485779
Date de dépôt :
30/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/1998

Présentation de la marque SCRAKER

Déposée le 30 août 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANCE-CARTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCRAKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE-CARTES domicilié(e) 49, rue Alexandre 1er, SAINT-MAX (Meurthe-&-Moselle). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SCRAKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRAKER est expirée depuis le 30 août 1998.

FRANCE-CARTES a également déposé les autres marques suivantes : SOLOBRIDGE , ST. MAX , DE L'ECOLE A LA MAISON , (Marque figurative) , TOP RAMI , KENTUCKY LA DUCALE , CAPOUPACAP , COLOR Addict , SELF BRIDGE , LE LYS ET LA COCARDE


FRANCE-CARTES, société anonyme - 49, rue Alexandre 1er, SAINT-MAX (Meurthe-&-Moselle). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].