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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CARTES
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LeCub
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LeCub
FRANCE CARTES, SAS

Numéro de dépôt :
3805613
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
11/02/2021
LeCub de FRANCE CARTES

Présentation de la marque LeCub

Déposée le 11 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CARTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « LeCub » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CARTES domicilié(e) 49 RUE ALEXANDRE 1ER - 54130 - SAINT-MAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 800 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU JURISPATENT, domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LeCub a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LeCub est expirée depuis le 11 février 2021.

FRANCE CARTES a également déposé les autres marques suivantes : SOLOBRIDGE , ST. MAX , DE L'ECOLE A LA MAISON , (Marque figurative) , TOP RAMI , KENTUCKY LA DUCALE , CAPOUPACAP , COLOR Addict , SELF BRIDGE , LE LYS ET LA COCARDE


FRANCE CARTES, SAS - 49 RUE ALEXANDRE 1ER - 54130 - SAINT-MAX - France - SIREN 759800675


CABINET GUIU JURISPATENT, - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 20 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°777827 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-20

Jeux, jouets.