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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CARTES
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LA DUCALE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA DUCALE
FRANCE CARTES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1570033
Date de dépôt :
15/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2030

Présentation de la marque LA DUCALE

Déposée le 15 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CARTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DUCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CARTES domicilié(e) 49 rue Alexandre 1er - 54130 - SAINT-MAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 800 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LA DUCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA DUCALE arrivera à expiration en date du 15 janvier 2030.

FRANCE CARTES a également déposé les autres marques suivantes : SOLOBRIDGE , ST. MAX , DE L'ECOLE A LA MAISON , (Marque figurative) , TOP RAMI , KENTUCKY LA DUCALE , CAPOUPACAP , COLOR Addict , SELF BRIDGE , LE LYS ET LA COCARDE


FRANCE CARTES, Société par actions simplifiée - 49 rue Alexandre 1er - 54130 - SAINT-MAX - France - SIREN 759800675


CABINET GUIU - JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Inscription le 5 janvier 2000 - Changement de dénomination n°292916 - Publication au BOPI 2000-01-05

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2000 n°2161358 - Publication au BOPI 2000-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2010 n°2429149 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-27

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2020 n°2736031 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-10

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