LA DUCALE

FRANCE-CARTES, société anonyme

Présentation de la marque LA DUCALE

Déposée le 17 août 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCE-CARTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DUCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE-CARTES domicilié(e) 49, rue Alexandre 1er, 54130 SAINT-MAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LA DUCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DUCALE est expirée depuis le 17 août 1999.

FRANCE-CARTES a également déposé les autres marques suivantes : SOLOBRIDGE , ST. MAX , DE L'ECOLE A LA MAISON , (Marque figurative) , TOP RAMI , KENTUCKY LA DUCALE , CAPOUPACAP , COLOR Addict , SELF BRIDGE , LE LYS ET LA COCARDE