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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE-CARTES
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DE L'ECOLE A LA MAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE L'ECOLE A LA MAISON
FRANCE-CARTES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1583544
Date de dépôt :
28/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/1997

Présentation de la marque DE L'ECOLE A LA MAISON

Déposée le 28 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) FRANCE-CARTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE L'ECOLE A LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE-CARTES domicilié(e) 49, rue Alexandre 1er SAINT-MAX (Meurthe- -Moselle) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque DE L'ECOLE A LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE L'ECOLE A LA MAISON est expirée depuis le 28 juillet 1997.

FRANCE-CARTES a également déposé les autres marques suivantes : SOLOBRIDGE , ST. MAX , (Marque figurative) , TOP RAMI , KENTUCKY LA DUCALE , CAPOUPACAP , COLOR Addict , SELF BRIDGE , LE LYS ET LA COCARDE , ROUTES DU MONDE


FRANCE-CARTES, société anonyme - 49, rue Alexandre 1er SAINT-MAX (Meurthe- -Moselle) - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compirs dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël