Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE CARAIBE MOBILES
FRANCE CARAIBES MOBILES

Numéro de dépôt :
96629377
Date de dépôt :
06/06/1996
Lieu de dépôt :
POINTE A PITRE GUADELOUPE
Date d'expiration :
06/06/2006

Présentation de la marque FRANCE CARAIBE MOBILES

Déposée le 6 juin 1996 par FRANCE CARAIBES MOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POINTE A PITRE GUADELOUPE), la marque française « FRANCE CARAIBE MOBILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est FRANCE CARAIBES MOBILES, domicilié(e) Espace Rocade - Centre d'Affaires Grand-Camp ABYMES, 97142 GUADELOUPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. MATHURIN/SEREMES/BELIA Avocats Associés - France.

La marque FRANCE CARAIBE MOBILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE CARAIBE MOBILES est expirée depuis le 6 juin 2006.

FRANCE CARAIBES MOBILES a également déposé les autres marques suivantes : AMERISNET , AMERIS NET , AMÉRIS GSM ANTILLES , PREFERENCE , AMERIS


FRANCE CARAIBES MOBILES - Espace Rocade - Centre d'Affaires Grand-Camp ABYMES, 97142 GUADELOUPE - France


S.C.P. MATHURIN/SEREMES/BELIA Avocats Associés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22

Inscription le 22 avril 2002 - Changement de dénomination n°345002 - Publication au BOPI 2002-04-22

Inscription le 20 avril 2001 - Changement d'adresse n°322781 - Publication au BOPI 2001-04-20

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

- Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques électriques : - Appareils électriques radiotéléphoniques - Terminaux de télécommunication - Appareils et postes téléphoniques, notamment de caractère public personnels ou portatifs ou mobile ou à commande vocale ou à main libre - Récepteurs émetteurs téléphoniques - Bornes pour radiotéléphones - Pylônes de téléphonie sans fil. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. - Télécommunications. Agences de presse et d'informations communications par terminaux d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.