Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN OR
FRANCE CARAIBE MOBILES SA Espace Rocade d'Affaires

Numéro de dépôt :
98755129
Date de dépôt :
16/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2008

Présentation de la marque PLAN OR

Déposée le 16 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) FRANCE CARAIBE MOBILES Espace Rocade d'Affaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAN OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE CARAIBE MOBILES Espace Rocade d'Affaires domicilié(e) Grand Camp, 97142 ABYMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 984 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DUBOIS Avocat - France.

La marque PLAN OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN OR est expirée depuis le 16 octobre 2008.

FRANCE CARAIBE MOBILES Espace Rocade d'Affaires a également déposé les autres marques suivantes : PLAN ARGENT , PLAN PLATINE , OPTION DECOUVERTE


FRANCE CARAIBE MOBILES SA Espace Rocade d'Affaires - Grand Camp, 97142 ABYMES - France - SIREN 379984891


SCP DUBOIS Avocat - France


Inscription le 22 avril 2002 - Changement de dénomination n°345002 - Publication au BOPI 2002-04-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Appareils et instruments scientifiques et de transmission Produits de l'imprimerie et matériel d'instruction Télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.