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Marques déposées par France Cake Tradition
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France Cake BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

France Cake BIO
France Cake Tradition

Numéro de dépôt :
4424404
Date de dépôt :
31/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2028
France Cake BIO de France Cake Tradition

Présentation de la marque France Cake BIO

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2018 par France Cake Tradition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France Cake BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est France Cake Tradition domicilié(e) 112A rue d'Hondschoote - 59200 - Tourcoing - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Cake Tradition, Madame Marie-Charlotte Ovize domicilié(e) 112A rue d'Hondschoote - 59200 - Tourcoing - France.

La marque France Cake BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Cake BIO arrivera à expiration en date du 31 janvier 2028.

France Cake Tradition a également déposé les autres marques suivantes : Mon p'tit cake Le temps des cerises , France Cake Tradition , LE TEMPS DES CERISES , BYBLOS , LE TEMPS DES CERISES , Bio POUR moi ! , PAIN D EPICES TOAST L ARTISAN PATISSIER


France Cake Tradition - 112A rue d'Hondschoote - 59200 - Tourcoing - France


France Cake Tradition, Madame Marie-Charlotte Ovize - 112A rue d'Hondschoote - 59200 - Tourcoing - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Pâtisseries ; biscuits ; gâteaux ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France et issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.