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Marques déposées par la société FRANCE CAKE TRADITION
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BYBLOS SAVOUREUX ET MOELLEUX FRANCE CAKE TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BYBLOS SAVOUREUX ET MOELLEUX FRANCE CAKE TRADITION
FRANCE CAKE TRADITION, Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3113526
Date de dépôt :
25/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2011
BYBLOS SAVOUREUX ET MOELLEUX FRANCE CAKE TRADITION de FRANCE CAKE TRADITION

Présentation de la marque BYBLOS SAVOUREUX ET MOELLEUX FRANCE CAKE TRADITION

Déposée le 25 juillet 2001 par la société FRANCE CAKE TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BYBLOS SAVOUREUX ET MOELLEUX FRANCE CAKE TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la société FRANCE CAKE TRADITION domicilié(e) Zone Industrielle, 59400 CAMBRAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 746 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque BYBLOS SAVOUREUX ET MOELLEUX FRANCE CAKE TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYBLOS SAVOUREUX ET MOELLEUX FRANCE CAKE TRADITION est expirée depuis le 25 juillet 2011.

FRANCE CAKE TRADITION a également déposé les autres marques suivantes : Mon p'tit cake Le temps des cerises , L'ARTISAN PATISSIER , CRAQUIN DES FLANDRES , France Cake Tradition , LE TEMPS DES CERISES , BYBLOS , LE TEMPS DES CERISES , France Cake BIO , Bio POUR moi ! , PAIN D EPICES TOAST L ARTISAN PATISSIER


FRANCE CAKE TRADITION, Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité limitée - Zone Industrielle, 59400 CAMBRAI - France - SIREN 382746436


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtisserie salée ou sucrée pour le grignotage, l'apéritif et les buffets ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.