Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BYBLOS
FRANCE CAKE TRADITION, EURL

Numéro de dépôt :
3113525
Date de dépôt :
25/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2021

Présentation de la marque BYBLOS

Déposée le 25 juillet 2001 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FRANCE CAKE TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BYBLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FRANCE CAKE TRADITION domicilié(e) 112 A RUE D HONSCHOOTE - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 746 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE CAKE TRADITION, MR DEBEUNNE domicilié(e) 112 A RUE D HONSCHOOTE - 59200 - TOURCOING - France.

La marque BYBLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BYBLOS est expirée depuis le 25 juillet 2021.

FRANCE CAKE TRADITION a également déposé les autres marques suivantes : Mon p'tit cake Le temps des cerises , L'ARTISAN PATISSIER , BYBLOS SAVOUREUX ET MOELLEUX FRANCE CAKE TRADITION , CRAQUIN DES FLANDRES , France Cake Tradition , LE TEMPS DES CERISES , LE TEMPS DES CERISES , France Cake BIO , Bio POUR moi ! , PAIN D EPICES TOAST L ARTISAN PATISSIER


FRANCE CAKE TRADITION, EURL - 112 A RUE D HONSCHOOTE - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 382746346


FRANCE CAKE TRADITION, MR DEBEUNNE - 112 A RUE D HONSCHOOTE - 59200 - TOURCOING - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2011 n°2476822 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-27

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtisserie salée ou sucrée pour le grignotage, l'apéritif et les buffets ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.