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Marques déposées par France Burel
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D. COPINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

D. COPINES
France Burel Agissant pour le compte de la société "Dcopines" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3636957
Date de dépôt :
16/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2019
D. COPINES de France Burel

Présentation de la marque D. COPINES

Déposée par voie électronique le 16 mars 2009 par France Burel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D. COPINES »

Le déposant est France Burel Agissant pour le compte de la société "Dcopines" en cours de formation domicilié(e) 8 Avenue de la République,94700 Maisons Alfort - 94700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Burel domicilié(e) 8 Avenue de la République,94700 Maisons Alfort - 94700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21 24 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D. COPINES est expirée depuis le 16 mars 2019.


France Burel Agissant pour le compte de la société "Dcopines" en cours de formation - 8 Avenue de la République,94700 Maisons Alfort - 94700 - France


France Burel - 8 Avenue de la République,94700 Maisons Alfort - 94700 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.