Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECT VISION LOUPES DE LECTURE
SARL FRANCE BRACELETS

Numéro de dépôt :
3869231
Date de dépôt :
24/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2021
SELECT VISION LOUPES DE LECTURE de FRANCE BRACELETS

Présentation de la marque SELECT VISION LOUPES DE LECTURE

Déposée le 24 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE BRACELETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECT VISION LOUPES DE LECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE BRACELETS domicilié(e) Parc d'Activités de la Filière, Les Grands Bois - 74370 - VILLAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 675 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître JACQUINOD-CARRY, Avocat domicilié(e) 2 A rue de la Paix - 74000 - ANNECY - France.

La marque SELECT VISION LOUPES DE LECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869231.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECT VISION LOUPES DE LECTURE est expirée depuis le 24 octobre 2021.

FRANCE BRACELETS a également déposé les autres marques suivantes : LECONTE DAUTEUIL BIJOUTERIE MONTRES SAVOIE , FB FRANCE BRACELETS , AGATHE LAURE , FB FRANCE BRACELETS , A. LECONTE BIJOUTERIE , DAUTEUIL , ALBERT LECONTE CADEAUX , FRANCE BRACELETS , LECONTE DAUTEUIL® BIJOUTERIE-MONTRES , FB FRANCE BRACELETS


SARL FRANCE BRACELETS - Parc d'Activités de la Filière, Les Grands Bois - 74370 - VILLAZ - France - SIREN 331675504


Maître JACQUINOD-CARRY, Avocat - 2 A rue de la Paix - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.