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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE BRACELETS
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DAUTEUIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAUTEUIL
SARL FRANCE BRACELETS, SARL

Numéro de dépôt :
92446900
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2012

Présentation de la marque DAUTEUIL

Déposée le 15 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE BRACELETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAUTEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE BRACELETS domicilié(e) LES GRANDS BOIS,74370 VILLAZ (dossier no 2223894) - 74370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 675 504 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître M.F. JACQUINOD CARRY, Avocat domicilié(e) 34 RUE SOMMEILLER,74000 ANNECY (dossier no 2223894) - 74000 - France.

La marque DAUTEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAUTEUIL est expirée depuis le 15 décembre 2012.

FRANCE BRACELETS a également déposé les autres marques suivantes : LECONTE DAUTEUIL BIJOUTERIE MONTRES SAVOIE , FB FRANCE BRACELETS , AGATHE LAURE , FB FRANCE BRACELETS , A. LECONTE BIJOUTERIE , ALBERT LECONTE CADEAUX , FRANCE BRACELETS , SELECT VISION LOUPES DE LECTURE , LECONTE DAUTEUIL® BIJOUTERIE-MONTRES , FB FRANCE BRACELETS


SARL FRANCE BRACELETS, SARL - LES GRANDS BOIS,74370 VILLAZ (dossier no 2223894) - 74370 - France - SIREN 331675504


Maître M.F. JACQUINOD CARRY, Avocat - 34 RUE SOMMEILLER,74000 ANNECY (dossier no 2223894) - 74000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Inscription le 20 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277751 - Publication au BOPI 1999-05-20

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2002 n°2223894 - Publication au BOPI 2002-06-26

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Métaux précieux, et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets de montres et pendules