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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS
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TERRES DE BEAUJOLAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES DE BEAUJOLAIS
FRANCE BOISSONS, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4187408
Date de dépôt :
09/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/06/2025
TERRES DE BEAUJOLAIS de FRANCE BOISSONS

Présentation de la marque TERRES DE BEAUJOLAIS

Déposée le 9 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERRES DE BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 028 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRES DE BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE BEAUJOLAIS arrivera à expiration en date du 9 juin 2025.

FRANCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH HANSKELLER , CANA DE CUBANA , LE CHAI DES VIGNES , COMPTOIR DES SUPPORTERS , COMPTOIR DES SUPPORTERS , MALBA ROI DES SODAS , MALBA EXOTICA , TOO BIG FOR YOU ONLY , LE BISTROT, PARTENAIRE OFFICIEL DE VOS MEILLEURS MOMENTS. RENDEZ-VOUS AU CAFÉ ! , BARBELAS


FRANCE BOISSONS, société par actions simplifiée à associé unique - 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 642028609


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 7 mars 2016 - Retrait partiel n°664198 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-07

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions, de foires ou d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; tous les services précités étant uniquement en lien avec les vins bénéficiant des Appellations d'origines Protégées “ Beaujolais ” et “ Beaujolais Village ”.