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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS
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SERVICE EN TETE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SERVICE EN TETE
FRANCE BOISSONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4088563
Date de dépôt :
05/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2024
SERVICE EN TETE de FRANCE BOISSONS

Présentation de la marque SERVICE EN TETE

Déposée par voie électronique le 5 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SERVICE EN TETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 028 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SERVICE EN TETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088563.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 32 33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVICE EN TETE arrivera à expiration en date du 5 mai 2024.

FRANCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH HANSKELLER , CANA DE CUBANA , LE CHAI DES VIGNES , COMPTOIR DES SUPPORTERS , COMPTOIR DES SUPPORTERS , MALBA ROI DES SODAS , MALBA EXOTICA , TOO BIG FOR YOU ONLY , LE BISTROT, PARTENAIRE OFFICIEL DE VOS MEILLEURS MOMENTS. RENDEZ-VOUS AU CAFÉ ! , BARBELAS


FRANCE BOISSONS, Société par actions simplifiée - 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642028609


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, albums, livres, manuels, prospectus, brochures et catalogues ; calendriers ; cartes ; affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; instruments de dessin ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; linge de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; mouchoirs de poche en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons sans alcool et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; boissons à base de petit-lait ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et conduite d'animations à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente au détail de boissons alcoolisées et non alcoolisées ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; relations publiques ;

Restauration (alimentation), services de bars, restaurants, cafés-restaurants, cafétérias ; services hôteliers ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ; crêches d'enfants ; réservation et location de logements temporaires ; exploitation de terrains de camping.