SELECTION VIGNES & TERROIRS LES LOCALES
Présentation de la marque SELECTION VIGNES & TERROIRS LES LOCALES
Déposée par voie électronique le 22 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELECTION VIGNES & TERROIRS LES LOCALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SELECTION VIGNES & TERROIRS LES LOCALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211768.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION VIGNES & TERROIRS LES LOCALES arrivera à expiration en date du 22 septembre 2025.
FRANCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02