SÉLECTION VIGNES & TERROIRS
Présentation de la marque SÉLECTION VIGNES & TERROIRS
Déposée le 4 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SÉLECTION VIGNES & TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SÉLECTION VIGNES & TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103162.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÉLECTION VIGNES & TERROIRS est expirée depuis le 4 juillet 2024.
FRANCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47