Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SÉLECTION VIGNES & TERROIRS
FRANCE BOISSONS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4103162
Date de dépôt :
04/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/07/2024
SÉLECTION VIGNES & TERROIRS de FRANCE BOISSONS

Présentation de la marque SÉLECTION VIGNES & TERROIRS

Déposée le 4 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SÉLECTION VIGNES & TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 028 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Mme PARFAIT Nadège domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SÉLECTION VIGNES & TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103162.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÉLECTION VIGNES & TERROIRS est expirée depuis le 4 juillet 2024.

FRANCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH HANSKELLER , CANA DE CUBANA , LE CHAI DES VIGNES , COMPTOIR DES SUPPORTERS , COMPTOIR DES SUPPORTERS , MALBA ROI DES SODAS , MALBA EXOTICA , TOO BIG FOR YOU ONLY , LE BISTROT, PARTENAIRE OFFICIEL DE VOS MEILLEURS MOMENTS. RENDEZ-VOUS AU CAFÉ ! , BARBELAS


FRANCE BOISSONS, société par actions simplifiée - 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 642028609


CASALONGA & ASSOCIES, Mme PARFAIT Nadège - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.