Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS
/
SELECTION GRANDS VINS & PRESTIGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SELECTION GRANDS VINS & PRESTIGE
FRANCE BOISSONS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4360078
Date de dépôt :
09/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2027
SELECTION GRANDS VINS & PRESTIGE de FRANCE BOISSONS

Présentation de la marque SELECTION GRANDS VINS & PRESTIGE

Déposée par voie électronique le 9 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELECTION GRANDS VINS & PRESTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 028 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Mme. MARIE PUSEL domicilié(e) 8 AVENUE PERCIER - 75008 - PARIS - France.

La marque SELECTION GRANDS VINS & PRESTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION GRANDS VINS & PRESTIGE arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

FRANCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH HANSKELLER , CANA DE CUBANA , LE CHAI DES VIGNES , COMPTOIR DES SUPPORTERS , COMPTOIR DES SUPPORTERS , MALBA ROI DES SODAS , MALBA EXOTICA , TOO BIG FOR YOU ONLY , LE BISTROT, PARTENAIRE OFFICIEL DE VOS MEILLEURS MOMENTS. RENDEZ-VOUS AU CAFÉ ! , BARBELAS


FRANCE BOISSONS, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642028609


CASALONGA & ASSOCIES, Mme. MARIE PUSEL - 8 AVENUE PERCIER - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; liqueurs ; extraits ou essences alcooliques ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et conduite d'animations à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente de boissons et de produits alimentaires ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; relations publiques.