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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS
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LITTORAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LITTORAL
FRANCE BOISSONS, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3499821
Date de dépôt :
11/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2027
LITTORAL de FRANCE BOISSONS

Présentation de la marque LITTORAL

Déposée le 11 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-24 du 15 juin 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 028 609 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LITTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3499821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LITTORAL arrivera à expiration en date du 11 mai 2027.

FRANCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH HANSKELLER , CANA DE CUBANA , LE CHAI DES VIGNES , COMPTOIR DES SUPPORTERS , COMPTOIR DES SUPPORTERS , MALBA ROI DES SODAS , MALBA EXOTICA , TOO BIG FOR YOU ONLY , LE BISTROT, PARTENAIRE OFFICIEL DE VOS MEILLEURS MOMENTS. RENDEZ-VOUS AU CAFÉ ! , BARBELAS


FRANCE BOISSONS, société par actions simplifiée à associé unique - 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 642028609


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2017 n°2649928 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) notamment vins.