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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS
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LEGENDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LEGENDE
FRANCE BOISSONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92414043
Date de dépôt :
02/04/1992
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
02/04/2022

Présentation de la marque LEGENDE

Déposée le 2 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « LEGENDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 028 609 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LEGENDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LEGENDE est expirée depuis le 2 avril 2022.

FRANCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH HANSKELLER , CANA DE CUBANA , LE CHAI DES VIGNES , COMPTOIR DES SUPPORTERS , COMPTOIR DES SUPPORTERS , MALBA ROI DES SODAS , MALBA EXOTICA , TOO BIG FOR YOU ONLY , LE BISTROT, PARTENAIRE OFFICIEL DE VOS MEILLEURS MOMENTS. RENDEZ-VOUS AU CAFÉ ! , BARBELAS


FRANCE BOISSONS, Société par actions simplifiée - 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642028609


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Renouvellement sans limitation n°2214642 - Publication au BOPI 2002-18

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2002 n°2218580 - Publication au BOPI 2002-04-02

Inscription le 15 février 1993 - Transmission de propriété n°154974 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 10 juin 2002 - Rectification d'une erreur matérielle n°347239 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 4 mai 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°158206 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 11 mai 1993 - Transmission de propriété n°158624 - Publication au BOPI 1993-05-11

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269579 - Publication au BOPI 1999-01-04

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Inscription le 8 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535253 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2012 n°2494378 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-15

Boissons alcooliques, tous vins, vins mousseux, champagne

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.