Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CHAPELLE DE VENENGE
FRANCE BOISSONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3091678
Date de dépôt :
27/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2021

Présentation de la marque LA CHAPELLE DE VENENGE

Déposée le 27 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHAPELLE DE VENENGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS domicilié(e) 19, rue des Deux Gares - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 028 609 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LA CHAPELLE DE VENENGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CHAPELLE DE VENENGE est expirée depuis le 27 mars 2021.

FRANCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH HANSKELLER , CANA DE CUBANA , LE CHAI DES VIGNES , COMPTOIR DES SUPPORTERS , COMPTOIR DES SUPPORTERS , MALBA ROI DES SODAS , MALBA EXOTICA , TOO BIG FOR YOU ONLY , LE BISTROT, PARTENAIRE OFFICIEL DE VOS MEILLEURS MOMENTS. RENDEZ-VOUS AU CAFÉ ! , BARBELAS


FRANCE BOISSONS, Société par actions simplifiée - 19, rue des Deux Gares - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642028609


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Renouvellement sans limitation le 10 février 2011 n°2462577 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine.