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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS
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LA CHAPELLE DE SAINT-EMILION
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LA CHAPELLE DE SAINT-EMILION
FRANCE BOISSONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4058913
Date de dépôt :
07/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LA CHAPELLE DE SAINT-EMILION de FRANCE BOISSONS

Présentation de la marque LA CHAPELLE DE SAINT-EMILION

Déposée le 7 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA CHAPELLE DE SAINT-EMILION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 028 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE DE SAINT-EMILION est expirée depuis le 7 janvier 2024.

FRANCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH HANSKELLER , CANA DE CUBANA , LE CHAI DES VIGNES , COMPTOIR DES SUPPORTERS , COMPTOIR DES SUPPORTERS , MALBA ROI DES SODAS , MALBA EXOTICA , TOO BIG FOR YOU ONLY , LE BISTROT, PARTENAIRE OFFICIEL DE VOS MEILLEURS MOMENTS. RENDEZ-VOUS AU CAFÉ ! , BARBELAS


FRANCE BOISSONS, Société par actions simplifiée - 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642028609


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 14 octobre 2015 - Renonciation totale n°656184 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-14

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Lussac-Saint-Emilion ”, “ Montagne-Saint-Emilion ”, Puisseguin-Saint-Emilion ”, “ Saint-Emilion ”, “ Saint-Emilion grand cru ”, “ Saint-Emilion grand cru Grand cru classé ”, “ Saint-Emilion grand cru Premier grand cru classé ” ou “ Saint-Georges-Saint-Emilion ”.