Déposée le 9 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRIGOLETTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-24 du 13 juin 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 028 609 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque FRIGOLETTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE BOISSONS, Société par actions simplifiée - 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642028609
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42
Inscription le 10 mars 2004 - Rejet partiel n°388514 - Publication au BOPI 2004-03-10
Inscription le 10 mars 2004 - Rejet partiel n°338514 - Publication au BOPI 2004-03-10
Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24
Inscription le 17 avril 2013 - Erratum n°599192 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-17
Errata sur les inscriptions - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2013 n°2528533 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-30
Café, boissons à base de café, préparations pour boissons à base de café et de sirop ; thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de thé, de cacao ou de chocolat. Sirops pour boissons ; préparations pour boissons à base de café et de sirop ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) , boissons de fruits et jus de fruits ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de petit-lait.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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