Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS
/
COTEAUX & TRADITION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTEAUX & TRADITION
FRANCE BOISSONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3131058
Date de dépôt :
13/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2021
COTEAUX & TRADITION de FRANCE BOISSONS

Présentation de la marque COTEAUX & TRADITION

Déposée le 13 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTEAUX & TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 028 609 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque COTEAUX & TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTEAUX & TRADITION est expirée depuis le 13 novembre 2021.

FRANCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH HANSKELLER , CANA DE CUBANA , LE CHAI DES VIGNES , COMPTOIR DES SUPPORTERS , COMPTOIR DES SUPPORTERS , MALBA ROI DES SODAS , MALBA EXOTICA , TOO BIG FOR YOU ONLY , LE BISTROT, PARTENAIRE OFFICIEL DE VOS MEILLEURS MOMENTS. RENDEZ-VOUS AU CAFÉ ! , BARBELAS


FRANCE BOISSONS, Société par actions simplifiée - 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642028609


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2011 n°2479878 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) notamment vins de table et vins de pays.