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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS
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COTEAUX ET TRADITION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTEAUX ET TRADITION
FRANCE BOISSONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3131057
Date de dépôt :
13/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2021
COTEAUX ET TRADITION de FRANCE BOISSONS

Présentation de la marque COTEAUX ET TRADITION

Déposée le 13 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTEAUX ET TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 028 609 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque COTEAUX ET TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTEAUX ET TRADITION est expirée depuis le 13 novembre 2021.

FRANCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH HANSKELLER , CANA DE CUBANA , LE CHAI DES VIGNES , COMPTOIR DES SUPPORTERS , COMPTOIR DES SUPPORTERS , MALBA ROI DES SODAS , MALBA EXOTICA , TOO BIG FOR YOU ONLY , LE BISTROT, PARTENAIRE OFFICIEL DE VOS MEILLEURS MOMENTS. RENDEZ-VOUS AU CAFÉ ! , BARBELAS


FRANCE BOISSONS, Société par actions simplifiée - 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642028609


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2011 n°2479880 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) notamment vins de table et vins de pays.