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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS
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COMPTOIRS ET TERRITOIRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPTOIRS ET TERRITOIRES
FRANCE BOISSONS, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4229740
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2025
COMPTOIRS ET TERRITOIRES de FRANCE BOISSONS

Présentation de la marque COMPTOIRS ET TERRITOIRES

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPTOIRS ET TERRITOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 028 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque COMPTOIRS ET TERRITOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIRS ET TERRITOIRES arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.

FRANCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH HANSKELLER , CANA DE CUBANA , LE CHAI DES VIGNES , COMPTOIR DES SUPPORTERS , COMPTOIR DES SUPPORTERS , MALBA ROI DES SODAS , MALBA EXOTICA , TOO BIG FOR YOU ONLY , LE BISTROT, PARTENAIRE OFFICIEL DE VOS MEILLEURS MOMENTS. RENDEZ-VOUS AU CAFÉ ! , BARBELAS


FRANCE BOISSONS, société par actions simplifiée à associé unique - 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil Malmaison - France - SIREN 642028609


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; albums ; revues ; livres ; prospectus ; brochures ; catalogues ; affiches ; calendriers ; cartes de fidélité ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; instruments d'écriture ; matériel pour les artistes ; chevalets ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; linge de table en papier ; sets et serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; mouchoirs de poche en papier ; dessous de chopes à bières ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sodas ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ; spiritueux ; liqueurs ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions, de foires ou d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et conduite d'animations à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros ou au détail de boissons alcoolisées et non alcoolisées ;

Edition de livres, de revues ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de divertissements notamment production de spectacles, de films, représentations théâtrales ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; activités sportives et culturelles.