Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARLES PAPILLON
FRANCE BOISSONS

Numéro de dépôt :
4398089
Date de dépôt :
20/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2027
CHARLES PAPILLON de FRANCE BOISSONS

Présentation de la marque CHARLES PAPILLON

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2017 par FRANCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLES PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est FRANCE BOISSONS domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil-Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Madame Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARLES PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES PAPILLON arrivera à expiration en date du 20 octobre 2027.

FRANCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH HANSKELLER , LE CHAI DES VIGNES , COMPTOIR DES SUPPORTERS , COMPTOIR DES SUPPORTERS , TOO BIG FOR YOU ONLY , BARBELAS , MELLO SODA , VAUCLANNE , CALUNAS , LUCIUS


FRANCE BOISSONS - 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil-Malmaison - France


CASALONGA & ASSOCIES, Madame Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Jus de fruits ; boissons à base de fruits.