Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANA DE CUBANA
FRANCE BOISSONS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3141941
Date de dépôt :
16/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2012
CANA DE CUBANA de FRANCE BOISSONS

Présentation de la marque CANA DE CUBANA

Déposée le 16 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) FRANCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANA DE CUBANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE BOISSONS domicilié(e) 19, rue des Deux Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 028 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque CANA DE CUBANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANA DE CUBANA est expirée depuis le 16 janvier 2012.

FRANCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH HANSKELLER , LE CHAI DES VIGNES , COMPTOIR DES SUPPORTERS , COMPTOIR DES SUPPORTERS , MALBA ROI DES SODAS , MALBA EXOTICA , TOO BIG FOR YOU ONLY , LE BISTROT, PARTENAIRE OFFICIEL DE VOS MEILLEURS MOMENTS. RENDEZ-VOUS AU CAFÉ ! , BARBELAS , MELLO SODA


FRANCE BOISSONS (Société anonyme) - 19, rue des Deux Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642028609


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Vêtements notamment tee-shirts, chapellerie notamment casquettes, chaussures.