Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS
/
BIOJOLAIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIOJOLAIS
FRANCE BOISSONS, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4364461
Date de dépôt :
29/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BIOJOLAIS de FRANCE BOISSONS

Présentation de la marque BIOJOLAIS

Déposée par voie électronique le 29 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOJOLAIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil-Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 028 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

FRANCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH HANSKELLER , CANA DE CUBANA , LE CHAI DES VIGNES , COMPTOIR DES SUPPORTERS , COMPTOIR DES SUPPORTERS , MALBA ROI DES SODAS , MALBA EXOTICA , TOO BIG FOR YOU ONLY , LE BISTROT, PARTENAIRE OFFICIEL DE VOS MEILLEURS MOMENTS. RENDEZ-VOUS AU CAFÉ ! , BARBELAS


FRANCE BOISSONS, société par actions simplifiée à associé unique - 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil-Malmaison - France - SIREN 642028609


CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Inscription le 25 juillet 2018 - Rejet total n°729660 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-25

Vins bio bénéficiant des Appellations d'Origine Protégées "Beaujolais" et "Beaujolais Village".