ANDRE DUCAL
Présentation de la marque ANDRE DUCAL
Déposée par voie électronique le 7 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANDRE DUCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ANDRE DUCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDRE DUCAL est expirée depuis le 7 février 2024.
FRANCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22