FRANCE BOISSONS ILE DE FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
98722570
Date de dépôt :
12/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/03/2028
Présentation de la marque BERTRAND DUBECH
Déposée le 12 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS ILE DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BERTRAND DUBECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-16 du 17 avril 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS ILE DE FRANCE domicilié(e) 1-3-5 Route du Bassin No. 6 - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 079 069 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque BERTRAND DUBECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE BOISSONS ILE DE FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique - 1-3-5 Route du Bassin No. 6 - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 572079069
CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2008 n°2361291 - Publication au BOPI 2008-01-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16
Renouvellement sans limitation le 2 février 2018 n°2671330 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-02
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BERTRAND DUBECH"