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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE BOISSONS GUEVEL
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FERDINAND ROUSSEAU (F. ROUSSEAU)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FERDINAND ROUSSEAU (F. ROUSSEAU)
FRANCE BOISSONS GUEVEL (Société Anonyme)
CASTEL FRERES

Numéro de dépôt :
1637881
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
19/01/2010

Présentation de la marque FERDINAND ROUSSEAU (F. ROUSSEAU)

Déposée le 19 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE BOISSONS GUEVEL et CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « FERDINAND ROUSSEAU (F. ROUSSEAU) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) FRANCE BOISSONS GUEVEL domicilié(e) 62, rue de la République, PLEYBER-CHRIST, 29410 SAINT-THEGONNEC (dossier no 2154277) - France et CASTEL FRERES, domicilié(e) (Société Anonyme), 24, rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT (dossier no 2162410) - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

La marque FERDINAND ROUSSEAU (F. ROUSSEAU) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERDINAND ROUSSEAU (F. ROUSSEAU) est expirée depuis le 19 janvier 2010.

FRANCE BOISSONS GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : COTISSOIS , NORDET , ANNE PEYRAC (A.PEYRAC) , PONEY , REVEREND , ALTESSE , VIEILLE MAISON


FRANCE BOISSONS GUEVEL (Société Anonyme) - 62, rue de la République, PLEYBER-CHRIST, 29410 SAINT-THEGONNEC (dossier no 2154277) - France

CASTEL FRERES - (Société Anonyme), 24, rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT (dossier no 2162410) - France - SIREN 4



Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Renouvellement sans limitation n°2154277 - Publication au BOPI 1999-46

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2000 n°2162410 - Publication au BOPI 2000-01-19

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 7 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294825 - Publication au BOPI 2000-02-07

Inscription le 23 mai 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°300875 - Publication au BOPI 2000-05-23

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 14 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201061 - Publication au BOPI 1996-05-14

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