Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTESSE
FRANCE BOISSONS GUEVEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1637882
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
19/01/2010

Présentation de la marque ALTESSE

Déposée le 19 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE BOISSONS GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « ALTESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE BOISSONS GUEVEL domicilié(e) 62, rue de la République, PLEYBER-CHRIST, 29410 SAINT-THEGONNEC (dossier no 2154273) - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 980 273 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2154273) - France.

La marque ALTESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTESSE est expirée depuis le 19 janvier 2010.

FRANCE BOISSONS GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : COTISSOIS , NORDET , ANNE PEYRAC (A.PEYRAC) , PONEY , FERDINAND ROUSSEAU (F. ROUSSEAU) , REVEREND , VIEILLE MAISON


FRANCE BOISSONS GUEVEL (Société Anonyme) - 62, rue de la République, PLEYBER-CHRIST, 29410 SAINT-THEGONNEC (dossier no 2154273) - France - SIREN 375980273


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2154273) - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1999 n°2154273 - Publication au BOPI 1999-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 14 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201061 - Publication au BOPI 1996-05-14

Vins