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Marques déposées par FRANCE BOIS REGIONS
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“ bois d'ici ”, “ des bois d'ici ”, “ les bois d'ici ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ bois d'ici ”, “ des bois d'ici ”, “ les bois d'ici ”
FRANCE BOIS REGIONS, Association

Numéro de dépôt :
4036677
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/10/2023
“ bois d\'ici ”, “ des bois d\'ici ”, “ les bois d\'ici ” de FRANCE BOIS REGIONS

Présentation de la marque “ bois d'ici ”, “ des bois d'ici ”, “ les bois d'ici ”

Déposée le 2 octobre 2013 par FRANCE BOIS REGIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « “ bois d'ici ”, “ des bois d'ici ”, “ les bois d'ici ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est FRANCE BOIS REGIONS, Association domicilié(e) ProfessionsBois, 19 bis rue des Capucins - 61000 - ALENCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE BOIS REGIONS, M. LECLERCQ Jean-Marie domicilié(e) ProfessionsBois, 19 bis rue des Capucins - 61000 - ALENCON - France.

La marque “ bois d'ici ”, “ des bois d'ici ”, “ les bois d'ici ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 16 19 20 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ bois d'ici ”, “ des bois d'ici ”, “ les bois d'ici ” est expirée depuis le 2 octobre 2023.


FRANCE BOIS REGIONS, Association - ProfessionsBois, 19 bis rue des Capucins - 61000 - ALENCON - France


FRANCE BOIS REGIONS, M. LECLERCQ Jean-Marie - ProfessionsBois, 19 bis rue des Capucins - 61000 - ALENCON - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières (à l'exception du bois) ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois.

Jeux, jouets ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bois bruts.