Marque enregistrée - Marque en vigueur

France Bois Imprégnés
FRANCE BOIS IMPREGNES

Numéro de dépôt :
4660839
Date de dépôt :
26/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2030
France Bois Imprégnés de FRANCE BOIS IMPREGNES

Présentation de la marque France Bois Imprégnés

Déposée par voie électronique le 26 juin 2020 par FRANCE BOIS IMPREGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France Bois Imprégnés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est FRANCE BOIS IMPREGNES domicilié(e) Cerizet - 42210 - BOISSET LES MONTROND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIRICEL & CONSEILS, Monsieur Séverin VIRICEL domicilié(e) 31 Avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France.

La marque France Bois Imprégnés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4660839.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Bois Imprégnés arrivera à expiration en date du 26 juin 2030.

FRANCE BOIS IMPREGNES a également déposé les autres marques suivantes : DECOVERT , DECOVERT EQUESTRE


FRANCE BOIS IMPREGNES - Cerizet - 42210 - BOISSET LES MONTROND - France


VIRICEL & CONSEILS, Monsieur Séverin VIRICEL - 31 Avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.