Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECOVERT EQUESTRE
FRANCE BOIS IMPREGNES, SAS

Numéro de dépôt :
4254807
Date de dépôt :
08/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/03/2026
DECOVERT EQUESTRE de FRANCE BOIS IMPREGNES

Présentation de la marque DECOVERT EQUESTRE

Déposée le 8 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOIS IMPREGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DECOVERT EQUESTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOIS IMPREGNES domicilié(e) Cerizet - 42210 - BOISSET LES MONTROND - France et immatriculée sous le numéro RCS 564 503 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIRICEL & CONSEILS, M. VIRICEL Séverin domicilié(e) 31 Avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France.

La marque DECOVERT EQUESTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254807.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOVERT EQUESTRE arrivera à expiration en date du 8 mars 2026.

FRANCE BOIS IMPREGNES a également déposé les autres marques suivantes : France Bois Imprégnés , DECOVERT


FRANCE BOIS IMPREGNES, SAS - Cerizet - 42210 - BOISSET LES MONTROND - France - SIREN 564503043


VIRICEL & CONSEILS, M. VIRICEL Séverin - 31 Avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.