Marque enregistrée - Marque en vigueur

un jour une nuit
FRANCE BIOTEX, SAS

Numéro de dépôt :
4190389
Date de dépôt :
18/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2025
un jour une nuit de FRANCE BIOTEX

Présentation de la marque un jour une nuit

Déposée par voie électronique le 18 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BIOTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « un jour une nuit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BIOTEX domicilié(e) 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - castelginest - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK PETIT domicilié(e) 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - castelginest - France.

La marque un jour une nuit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque un jour une nuit arrivera à expiration en date du 18 juin 2025.

FRANCE BIOTEX a également déposé les autres marques suivantes : Visco Naturelle , HUILE DE RICIN MOUSSE A MEMOIRE DE FORME GARANTIE BIOTEX , VISCOSE DE BAMBOU GARANTIE BIOTEX , DYNASPRING , KORFORM LA SANTE A SES FORMES , DORMEZ AU NATUREL ! BIOCONFORT , ARENA , TERRA NATIVA BY BIOTEX , LUXEA , TRADIFORM


FRANCE BIOTEX, SAS - 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - castelginest - France


M. PATRICK PETIT - 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - castelginest - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; matelas ;

Couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).