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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BIOTEX
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TERRA NATIVA BY BIOTEX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA NATIVA BY BIOTEX
FRANCE BIOTEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4140949
Date de dépôt :
11/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2024
TERRA NATIVA BY BIOTEX de FRANCE BIOTEX

Présentation de la marque TERRA NATIVA BY BIOTEX

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BIOTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA NATIVA BY BIOTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BIOTEX domicilié(e) Route de Bruguières, Zone Beaux-Arts Services - 31780 - CASTELGINEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 770 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. SYLVETTE BENQUET domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque TERRA NATIVA BY BIOTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140949.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA NATIVA BY BIOTEX arrivera à expiration en date du 11 décembre 2024.

FRANCE BIOTEX a également déposé les autres marques suivantes : Visco Naturelle , HUILE DE RICIN MOUSSE A MEMOIRE DE FORME GARANTIE BIOTEX , VISCOSE DE BAMBOU GARANTIE BIOTEX , DYNASPRING , KORFORM LA SANTE A SES FORMES , DORMEZ AU NATUREL ! BIOCONFORT , ARENA , LUXEA , TRADIFORM , SUPRAREV


FRANCE BIOTEX, Société par actions simplifiée - Route de Bruguières, Zone Beaux-Arts Services - 31780 - CASTELGINEST - France - SIREN 480770767


SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. SYLVETTE BENQUET - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Literie ( l'exception du linge de lit) ; matelas, meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, caille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boites en bois ou en matières plastiques ;

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain ( l'exception de l'habillement). Tentures murales en matière textiles.