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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BIOTEX
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MOUSSE SOJA HAUTE RESILIENCE GARANTIE BIOTEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSE SOJA HAUTE RESILIENCE GARANTIE BIOTEX
FRANCE BIOTEX, SAS

Numéro de dépôt :
3817874
Date de dépôt :
25/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2021
MOUSSE SOJA HAUTE RESILIENCE GARANTIE BIOTEX de FRANCE BIOTEX

Présentation de la marque MOUSSE SOJA HAUTE RESILIENCE GARANTIE BIOTEX

Déposée par voie électronique le 25 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BIOTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOUSSE SOJA HAUTE RESILIENCE GARANTIE BIOTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BIOTEX domicilié(e) 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - CASTELGINEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 770 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE BIOTEX domicilié(e) 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - CASTELGINEST - France.

La marque MOUSSE SOJA HAUTE RESILIENCE GARANTIE BIOTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817874.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSE SOJA HAUTE RESILIENCE GARANTIE BIOTEX est expirée depuis le 25 mars 2021.

FRANCE BIOTEX a également déposé les autres marques suivantes : Visco Naturelle , HUILE DE RICIN MOUSSE A MEMOIRE DE FORME GARANTIE BIOTEX , VISCOSE DE BAMBOU GARANTIE BIOTEX , DYNASPRING , KORFORM LA SANTE A SES FORMES , DORMEZ AU NATUREL ! BIOCONFORT , ARENA , TERRA NATIVA BY BIOTEX , LUXEA , TRADIFORM


FRANCE BIOTEX, SAS - 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - CASTELGINEST - France - SIREN 480770767


FRANCE BIOTEX - 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - CASTELGINEST - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).