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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BIOTEX
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MASSOFORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASSOFORM
FRANCE BIOTEX, SAS

Numéro de dépôt :
3882390
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2021
MASSOFORM de FRANCE BIOTEX

Présentation de la marque MASSOFORM

Déposée le 16 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BIOTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASSOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BIOTEX domicilié(e) 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - CASTELGINEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 770 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE BIOTEX domicilié(e) 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - CASTELGINEST - France.

La marque MASSOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASSOFORM est expirée depuis le 16 décembre 2021.

FRANCE BIOTEX a également déposé les autres marques suivantes : Visco Naturelle , HUILE DE RICIN MOUSSE A MEMOIRE DE FORME GARANTIE BIOTEX , VISCOSE DE BAMBOU GARANTIE BIOTEX , DYNASPRING , KORFORM LA SANTE A SES FORMES , DORMEZ AU NATUREL ! BIOCONFORT , ARENA , TERRA NATIVA BY BIOTEX , LUXEA , TRADIFORM


FRANCE BIOTEX, SAS - 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - CASTELGINEST - France - SIREN 480770767


FRANCE BIOTEX - 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - CASTELGINEST - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 7 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766012 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-07

Inscription le 7 août 2019 - Changement d'adresse n°766011 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-07

Inscription le 27 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803179 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Accessoires à savoir coussinets (coussins non à usage médicale) confort et cale nuque (coussins non à usage médicale) ; oreillers ; sur matelas ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Service de vente en gros et au détail y compris par le biais de réseaux de télécommunication et ou informatique de lit, de matelas, de sur-matelas, oreillers, traversins et de coussins notamment à mémoire de forme.