Présentation de la marque LATEX 100% NATUREL LAIT HEVEA GARANTIE BIOTEX
Déposée par voie électronique le 25 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BIOTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LATEX 100% NATUREL LAIT HEVEA GARANTIE BIOTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BIOTEX domicilié(e) 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - CASTELGINEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 770 767 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE BIOTEX domicilié(e) 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - CASTELGINEST - France.
La marque LATEX 100% NATUREL LAIT HEVEA GARANTIE BIOTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817881.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE BIOTEX, SAS - 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - CASTELGINEST - France - SIREN 480770767
FRANCE BIOTEX - 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - CASTELGINEST - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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