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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) France Biotex
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HUILE DE RICIN MOUSSE A MEMOIRE DE FORME GARANTIE BIOTEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUILE DE RICIN MOUSSE A MEMOIRE DE FORME GARANTIE BIOTEX
France Biotex, SAS

Numéro de dépôt :
3810452
Date de dépôt :
01/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2021
HUILE DE RICIN MOUSSE A MEMOIRE DE FORME GARANTIE BIOTEX de France Biotex

Présentation de la marque HUILE DE RICIN MOUSSE A MEMOIRE DE FORME GARANTIE BIOTEX

Déposée par voie électronique le 1 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) France Biotex auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HUILE DE RICIN MOUSSE A MEMOIRE DE FORME GARANTIE BIOTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) France Biotex domicilié(e) 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - CASTELGINEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 770 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Biotex domicilié(e) 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - CASTELGINEST - France.

La marque HUILE DE RICIN MOUSSE A MEMOIRE DE FORME GARANTIE BIOTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810452.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUILE DE RICIN MOUSSE A MEMOIRE DE FORME GARANTIE BIOTEX est expirée depuis le 1 mars 2021.

France Biotex a également déposé les autres marques suivantes : Visco Naturelle , VISCOSE DE BAMBOU GARANTIE BIOTEX , DYNASPRING , KORFORM LA SANTE A SES FORMES , DORMEZ AU NATUREL ! BIOCONFORT , ARENA , TERRA NATIVA BY BIOTEX , LUXEA , TRADIFORM , SUPRAREV


France Biotex, SAS - 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - CASTELGINEST - France - SIREN 480770767


France Biotex - 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - CASTELGINEST - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).