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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BIOTEX
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edeltex l'esprit couette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

edeltex l'esprit couette
FRANCE BIOTEX, SAS

Numéro de dépôt :
3876262
Date de dépôt :
23/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2021
edeltex l\'esprit couette de FRANCE BIOTEX

Présentation de la marque edeltex l'esprit couette

Déposée le 23 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BIOTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « edeltex l'esprit couette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BIOTEX domicilié(e) 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - CASTELGINEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 770 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE BIOTEX, M. BERAUD GUILLAUME domicilié(e) 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - CASTELGINEST - France.

La marque edeltex l'esprit couette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876262.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque edeltex l'esprit couette est expirée depuis le 23 novembre 2021.

FRANCE BIOTEX a également déposé les autres marques suivantes : Visco Naturelle , HUILE DE RICIN MOUSSE A MEMOIRE DE FORME GARANTIE BIOTEX , VISCOSE DE BAMBOU GARANTIE BIOTEX , DYNASPRING , KORFORM LA SANTE A SES FORMES , DORMEZ AU NATUREL ! BIOCONFORT , ARENA , TERRA NATIVA BY BIOTEX , LUXEA , TRADIFORM


FRANCE BIOTEX, SAS - 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - CASTELGINEST - France - SIREN 480770767


FRANCE BIOTEX, M. BERAUD GUILLAUME - 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - CASTELGINEST - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; Oreillers ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; protège-matelas, enveloppes pour matelas et toiles à matelas ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) et sacs de couchage pour bébés et enfants (gigoteuses) ; édredons (couvre-pieds de duvet), couvre-pieds, couvre-lits, couettes, couvertures piquées, couvertures en laine et plus généralement, couvertures de lits ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; housses d'oreillers et pour coussins ; draps, taies.