Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BIOTEX
/
CERVILUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CERVILUX
FRANCE BIOTEX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3318875
Date de dépôt :
18/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/10/2024
CERVILUX de FRANCE BIOTEX

Présentation de la marque CERVILUX

Déposée le 18 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BIOTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CERVILUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BIOTEX domicilié(e) Route de Bruguières, Zone Beaux-Arts Services - 31780 - CASTELGINEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 770 767 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque CERVILUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERVILUX est expirée depuis le 18 octobre 2024.

FRANCE BIOTEX a également déposé les autres marques suivantes : Visco Naturelle , HUILE DE RICIN MOUSSE A MEMOIRE DE FORME GARANTIE BIOTEX , VISCOSE DE BAMBOU GARANTIE BIOTEX , DYNASPRING , KORFORM LA SANTE A SES FORMES , DORMEZ AU NATUREL ! BIOCONFORT , ARENA , TERRA NATIVA BY BIOTEX , LUXEA , TRADIFORM


FRANCE BIOTEX, Société par Actions Simplifiée - Route de Bruguières, Zone Beaux-Arts Services - 31780 - CASTELGINEST - France - SIREN 480770767


SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France


Inscription le 4 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°414905 - Publication au BOPI 2005-07-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Inscription le 2 octobre 2006 - Concession de licence n°441667 - Publication au BOPI 2006-10-02

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Inscription le 28 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545887 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2014 n°2569692 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-16

Inscription le 7 août 2019 - Changement d'adresse n°766011 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-07

Inscription le 7 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766012 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-07

Articles de literie (à l'exception du linge de lit), oreillers, coussins, à usage médical. Articles de literie (à l'exception du linge de lit), oreillers, coussins, en latex. Articles de literie (à l'exception du linge de lit), oreillers, coussins, à usage non médical.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.