Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALENUQUE
FRANCE BIOTEX, Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
1700593
Date de dépôt :
01/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2021

Présentation de la marque CALENUQUE

Déposée le 1 mars 1991 par la société FRANCE BIOTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALENUQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRANCE BIOTEX domicilié(e) route de Bruguières zone Beaux Arts Services - 31780 - CASTELGINEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 770 767 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque CALENUQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALENUQUE est expirée depuis le 1 mars 2021.

FRANCE BIOTEX a également déposé les autres marques suivantes : Visco Naturelle , HUILE DE RICIN MOUSSE A MEMOIRE DE FORME GARANTIE BIOTEX , VISCOSE DE BAMBOU GARANTIE BIOTEX , DYNASPRING , KORFORM LA SANTE A SES FORMES , DORMEZ AU NATUREL ! BIOCONFORT , ARENA , TERRA NATIVA BY BIOTEX , LUXEA , TRADIFORM


FRANCE BIOTEX, Société par Actions Simplifiées - route de Bruguières zone Beaux Arts Services - 31780 - CASTELGINEST - France - SIREN 480770767


RAVINA, SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Inscription le 22 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185415 - Publication au BOPI 1995-05-22

Renouvellement sans limitation le 28 février 2001 n°2193796 - Publication au BOPI 2001-02-28

Inscription le 2 octobre 2006 - Concession de licence n°441667 - Publication au BOPI 2006-10-02

Inscription le 4 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°414905 - Publication au BOPI 2005-07-04

Inscription le 28 février 2001 - Transmission totale de propriété n°333394 - Publication au BOPI 2001-02-28

Inscription le 28 février 2001 - Changement de dénomination n°333395 - Publication au BOPI 2001-02-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Inscription le 28 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545887 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2011 n°2469964 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-09

Inscription le 7 août 2019 - Changement d'adresse n°766011 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-07

Inscription le 7 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766012 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-07

Oreillers