Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE BIO ENGRAIS
/
BIOTERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOTERRE
FRANCE BIO ENGRAIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1523997
Date de dépôt :
21/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/1998

Présentation de la marque BIOTERRE

Déposée le 21 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANCE BIO ENGRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE BIO ENGRAIS domicilié(e) 8 rue du Dauphiné, 69800 SAINT PRIEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et GUERRE - France.

La marque BIOTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTERRE est expirée depuis le 21 juin 1998.

FRANCE BIO ENGRAIS a également déposé les autres marques suivantes : BIOCHAMP , HUMUSCHAMP , BIOHUMAC


FRANCE BIO ENGRAIS (S.A.) - 8 rue du Dauphiné, 69800 SAINT PRIEST - France


Cabinet LAURENT et GUERRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Engrais biologiques pour les sols; amendements biologiques organiques pour les sols